Préavis et extraits des procès-verbaux

Les Préavis et extraits de procès-verbaux déposés au Conseil Général sont les seuls à faire référence.
Ceux disponibles ci-dessous sont uniquement consultatifs.


2019

Séance du 19 septembre 2019
Préavis n° 6 Extrait PV Arrêté d'imposition 2020
Préavis n° 7
Extrait PV Crédit d’investissement pour l’installation de récupérateurs de balles aux cibleries du stand de tir
Séance du 20 juin 2019
Préavis n° 3 Extrait PV Comptes communaux 2018 (présentation)
Préavis n° 4 Extrait PV Rapport de gestion 2018 de la commune d'Hermenches
Préavis n° 5 Extrait PV Crédit d'investissement pour l’entretien extérieur du refuge et du stand de tir
Séance du 11 avril 2019
Préavis n° 1 Extrait PV Demande d’annulation du préavis 11/2017 et amortissement du crédit d’étude des variantes d’évacuation des eaux usées à la STEP régionale
Préavis n° 2
Extrait PV Crédit d’investissement pour la sécurité routière du carrefour du battoir

2018

Séance du 13 décembre 2018
Préavis n° 9 Extrait PV Budget 2019
Préavis n° 10 Préavis retiré Demande de positionnement quant à l'avenir du collège
Séance du 4 octobre 2018
Préavis n° 5 Extrait PV Arrêté d'imposition 2019
Préavis n° 6 Extrait PV Demande de crédit « réfection Rue du village et remplacement des infrastructures souterraines »
Préavis n° 7 Extrait PV Crédit d'investissement « Remise en état de la couverture bitumineuse des chemins de la Verne et des Chênes »
Préavis n° 8 Extrait PV Crédit d'investissement « Etude du Plan Général d'Aménagement (PGA) »
Séance du 12 juin 2018
Préavis n° 1 Extrait PV Demande de crédit Complémentaire au préavis n° 3/2017. Sécurité routière du hameau de la Moille Robert - travaux effectués
Préavis n° 2 Extrait PV Comptes 2017 (présentation)
Préavis n° 3 Extrait PV Rapport de gestion 2017 de la commune d'Hermenches
Préavis n° 4 Extrait PV Modification partielle des statuts suite à l'adhésion de la commune de Rossenges à l'Association Intercommunale des Eaux du Haut-Jorat (AIEHJ)